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Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique

Guide pratique et juridique | Les droits des jeunes en danger isolé·e·s

Ce guide pratique et juridique “Les droits des jeunes en danger isolé·e·s : mieux comprendre le droit applicable aux enfants...

by adminPeach
20 novembre 202520 novembre 2025
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique, Ressources et démarches vers l'autonomie

Guide sur la prise en charge des mineurs non accompagnés

Ce guide institutionnel destiné aux professionnel·le·s présente le cadre d’intervention et les modalités d’accompagnement des mineur·e·s non accompagné·e·s relevant de...

by adminPeach
1 janvier 20251 janvier 2025
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Ressources et démarches vers l'autonomie

Livret | La protection judiciaire de la jeunesse et la protection de l’enfance

Ce document de présentation de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse explique le rôle, les missions et...

by adminPeach
1 mai 20241 mai 2024
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique

Loi immigration du 26 février 2024 | Jeunes majeur·e·s sous OQTF

L’article 44 modifie le Code d’action sociale et des familles concernant l’accompagnement des jeunes majeur·e·s faisant l’objet d’une Obligation de...

by adminPeach
26 janvier 202426 janvier 2024
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Ressources et démarches vers l'autonomie

Outils pédagogiques | Accompagner vers l’autonomie

Le site du collectif Des marches majeures, à l’initiative de professionnel·le·s de la PJJ, propose des outils ludiques et pédagogiques...

by adminPeach
1 janvier 20241 janvier 2024
Accès aux droits et aux ressources, Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique, Ressources et démarches vers l'autonomie

Guide | La protection juridique des majeurs

Ce guide pratique présente les différents régimes de protection juridique des majeur·e·s (sauvegarde de justice, curatelle, tutelle), leurs conditions de...

by adminPeach
1 mai 20221 mai 2022
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Réseau de soutien autour du ou de la jeune, Ressources et démarches vers l'autonomie

La Khaoua | Apprentis d’Auteuil – Nantes

L’article présente l’action du dispositif La Khaoua à Nantes, dédié à l’accompagnement de jeunes majeur·e·s non accompagné·e·s vers l’insertion sociale...

by adminPeach
1 janvier 20201 janvier 2020
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Constats et recommandations

Témoignages | Ancien(ne) mineur(e) isolé(e) étranger(e), Que sont-ils devenus ?

Cette publication donne à voir les parcours de jeunes exilé·e·s après leur prise en charge, à travers des témoignages et...

by adminPeach
1 janvier 20181 janvier 2018
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique, Constats et recommandations

ONPE | Observatoire national de la protection de l’enfance

Le site de l’Observatoire national de la protection de l’enfance propose des études, analyses, données et ressources sur les politiques...

by adminPeach
1 janvier 20161 janvier 2016
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique, Ressources et démarches vers l'autonomie

Dossier thématique “Aides jeunes majeurs”

Cette rubrique du site internet InfoMIE est dédiée au cadre légal et réglementaire de l’accompagnement des jeunes majeur·e·s. Elle rassemble...

by adminPeach
3 août 20093 août 2009
Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique, Ressources et démarches vers l'autonomie

Plateforme nationale sur les droits des mineur·e·s et des jeunes étranger·e·s

Ce site de référence propose des analyses, des ressources et des veilles juridiques sur les droits des mineur·e·s et des...

by adminPeach
3 août 20093 août 2009
Accès aux droits et aux ressources, Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique, Ressources et démarches vers l'autonomie

Jurisprudences | Base de données

InfoMIE met à disposition une base de données de jurisprudences permettant de suivre l’évolution des décisions de justice relatives à...

by adminPeach
3 août 20093 août 2009
Accès aux droits et aux ressources, Accompagnements spécifiques (MNA, PJJ, handicap), Cadre légal et juridique

Gipsi | Ressources pour accompagner les jeunes étranger·e·s

Le site internet du Groupe d’information et de soutien des immigré·e·s est une ressource sur les droits et les situations...

by adminPeach
1 janvier 19721 janvier 1972
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